Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

FOX COLLECTION
PROST-BOUCLE SA

Numéro de dépôt :
96641344
Date de dépôt :
10/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque FOX COLLECTION

Déposée le 10 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) PROST-BOUCLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOX COLLECTION »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROST-BOUCLE domicilié(e) RUE DE L'EGLISE, 39400 LONGCHAUMOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 350 264 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROST-BOUCLE SA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 25

PROST-BOUCLE a également déposé les autres marques suivantes : ELEKTRA , TEMPEST , STYL'EYES , "LINE FINE" , " LES FEMININES " , SUN FOX , P.B. BLUES , "LIGNE FINE" , "JAZZI" , CLIM


PROST-BOUCLE SA - RUE DE L'EGLISE, 39400 LONGCHAUMOIS - France - SIREN 646350264


PROST-BOUCLE SA - France


Inscription le 6 février 1997 - Retrait total n°232440 - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1997-02-06

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Véhicules appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Vêtements, chaussures, chapellerie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.